MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site courbea.com, exploité sous le nom commercial COURBEA, est édité par :

Jamaï Jamaï
Micro-entrepreneur
26 voie des Mésanges
40280 Bretagne-de-Marsan
France

Entreprise individuelle immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) et au Registre du commerce et des sociétés (RCS) de Mont-de-Marsan.

Adresse e-mail : courbea.contact@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Jamaï Jamaï

3. Hébergement

Le site courbea.com est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

L’hébergement et les services techniques associés sont fournis par :

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande

Site : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site courbea.com, notamment les textes, photographies, images, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, éléments visuels, structure et présentation du site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de COURBEA ou du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les marques, photographies, illustrations ou autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

COURBEA s’efforce de fournir sur le site courbea.com des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, COURBEA ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

COURBEA ne pourra être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements liés notamment au réseau Internet, aux services de tiers, aux opérations de maintenance ou à tout événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

COURBEA n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

7. Données personnelles

Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site courbea.com.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Les consommateurs bénéficient également des dispositions impératives de protection prévues par la législation applicable dans leur pays de résidence lorsque celles-ci ont vocation à s’appliquer.